Conditions générales d’utilisation de l’application mobile KARACAL

En vigueur à compter du 01/08/2019
KARACAL est une application proposée par la société KARACAL, S.A.S. au capital de 59 200€ et dont le siège social est situé 12 rue Daubigny 95430 Auvers-sur-Oise, immatriculée au RCS de Pontoise sous le numéro 880 076 716.

Ces conditions générales d’utilisation définissent :
Les droits des Utilisateurs de l’application et les droits de KARACAL
Les règles d’utilisation de KARACAL
Les conditions d’accès au contenu de KARACAL

Introduction
La société KARACAL (“KARACAL”, “nous”, “notre”) fournit des services relatifs à la diffusion et à l’écoute de contenus audio géolocalisés produits par des Contributeurs à l’attention d’Utilisateurs. Les Contributeurs utilisent la plateforme web KARACAL MANAGER afin de diffuser leurs contenus et les Utilisateurs accèdent et écoutent ces contenus au travers de l’application mobile KARACAL. Les droits et les devoirs des Utilisateurs sont définis dans les présentes Conditions Générales d’Utilisation. Les droits et les devoirs des Contributeurs sont définis dans les Conditions Générales d’Utilisation du KARACAL MANAGER, disponibles sur le site web de la société. 
En créant un compte permettant d’accéder à l’Application KARACAL, l’Utilisateur déclare avoir lu les Conditions Générales d’Utilisation et être âgé d’au moins 16 ans s’il réside sur le territoire de l’Union Européenne et d’au moins 13 ans s’il réside dans un pays hors de l’Union Européenne.

1 - Le compte KARACAL
L’utilisation des services proposés nécessite l’inscription de l’Utilisateur par la création d’un compte.
La création du compte peut se faire par la saisie volontaire initiale des informations requises ou par le biais d’un compte Facebook® ou d’un compte Google® existant puis de la soumission du complément d’informations demandé.
Les informations requises à la création du compte sont une adresse de messagerie, un prénom et un nom d’utilisateur ainsi qu’un mot de passe. L’Utilisateur doit avoir accès à cette adresse de messagerie et s’assurer qu’elle est valide. Toutes les informations personnelles que l’Utilisateur nous communique seront traitées conformément à notre politique de protection des données personnelles. 
Il appartient à l’Utilisateur de garder son mot de passe confidentiel et en sécurité et il sera tenu responsable de toute activité sur son compte Utilisateur, que cette activité ait été ou non autorisée par lui. Si son nom d'Utilisateur ou son mot de passe est perdu ou volé ou si l’Utilisateur pense qu'une personne a eu accès à son compte sans son autorisation, il est conseillé d'en informer KARACAL par écrit et de modifier son mot de passe dès que possible.
Nous nous réservons le droit de suspendre ou résilier le compte de l’Utilisateur, avec ou sans préavis, si interviennent certaines activités qui, à notre pleine et entière discrétion, semblent constituer, ou pourraient constituer une violation des présentes Conditions d'utilisation ou encore une atteinte aux droits de tout tiers ou une violation de ces droits ou de toute législation ou réglementation en vigueur.
L’Utilisateur peut supprimer son compte à tout moment via la fonctionnalité prévue.
L’Application KARACAL est gratuite et propose des contenus gratuits.
Le compte de l’Utilisateur lui permettra de rechercher des contenus par la localisation ou par mots-clés, de gérer ses favoris et d’écouter les contenus.
Afin de l’aider à naviguer et à découvrir le contenu de l’Application, l’Utilisateur pourra recevoir des recommandations personnalisées concernant d'autres contenus qui pourraient l’intéresser, selon différents critères, comme ses habitudes de navigation et de consultation.

2 - Les contenus de KARACAL
Les contenus proposés sur KARACAL sont soit propriété exclusive des Contributeurs, soit propriété exclusive de KARACAL.L’accès et l’utilisation du contenu seront donc limités au cadre prévu par les présentes Conditions Générales d’Utilisation.
Les enregistrements phonographiques présents sur KARACAL sont des fichiers numériques protégés par des dispositions nationales et internationales en matière de droit d’auteur et de droits voisins du droit d’auteur. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule leur écoute dans un cadre exclusivement privé est autorisée. Toute utilisation à des fins autres que privées expose l’Utilisateur à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales. Toute autre utilisation de ces fichiers numériques est strictement interdite et en particulier toute revente, échange, louage de ces fichiers numériques. La mise à disposition sur d’autres services de partage de contenus est strictement interdite et donnera lieu à des poursuites.
La mise à disposition de ce contenu est donc subordonnée au strict respect des présentes Conditions d'utilisation à tout moment lors de l’utilisation de KARACAL.

3 - Violation et signalement de Contenu Utilisateur
KARACAL a à cœur de respecter les droits des titulaires de propriété intellectuelle. Si vous pensez qu'un contenu viole vos droits de propriété intellectuelle ou tout autre droit, nous vous invitons à nous le signaler via la rubrique “Mon espace” “Contacter Karacal” dans l’Application.

4 - Responsabilité
La responsabilité de KARACAL ne pourra être retenue en cas d’inexécution ou de manquement par l’Utilisateur à ces CGU, de fait imprévisible et insurmontable d’un tiers ou en cas de force majeure tel que défini par l’article 1218 du Code Civil.
En tant que simple éditeur du Service, KARACAL ne peut garantir la qualité du réseau Internet, ni son accès et ne peut garantir l’absence d’interruption du Service propre au réseau Internet.
En conséquence, KARACAL ne pourra en aucun cas être tenue responsable des vitesses d’ouverture et de consultation des pages du service, des vitesses d’écoute des enregistrements phonographiques, de l’inaccessibilité temporaire au service, dès lors que ces problèmes sont liés aux réseaux internet et internet mobile sur lesquels KARACAL n’a aucun contrôle, ainsi que de l’utilisation frauduleuse par des tiers des informations mises à disposition sur l’Application. En conséquence également, il incombe à l’Utilisateur de protéger son matériel informatique ou autre notamment contre toute forme d’intrusion et/ou de contamination par des virus. KARACAL ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable d’une interruption et/ou contamination par des virus de son matériel résultant d’une faute, maladresse ou négligence de l’Utilisateur.
Plus généralement, KARACAL dégage toute responsabilité si un manquement à une quelconque obligation était le fait d’un cas de force majeure ou fortuite, y compris, mais sans y être limitées,catastrophes, incendies, grève interne ou externe, défaillance ou pannes internes ou externes, et d’une manière générale tout évènement irrésistible et imprévisible ne permettant pas la bonne exécution des commandes.
En aucun cas KARACAL ne saurait être tenue responsable dans l’hypothèse où le service proposé s’avèrerait incompatible avec certains équipements et/ou fonctionnalités du matériel informatique de l’Utilisateur.
Enfin, KARACAL ne peut être tenue responsable de l’utilisation fautive commise par l’Utilisateur, ni de l’utilisation du compte de l’Utilisateur faite par un tiers à qui l’Utilisateur aurait transmis ses identifiants ou qui aurait eu accès au compte suite à une faute, maladresse ou négligence de la part de l’Utilisateur. L’Utilisateur s’engage dans ces cas à faire son affaire personnelle de toute réclamation, revendication, ou opposition et plus généralement de toute procédure formée contre KARACAL émanant d’un tiers.
Il est expressément convenu que KARACAL ne saurait être tenue responsable des éventuelles exploitations frauduleuses des enregistrements qui pourraient avoir lieu à son insu ou en contravention des présentes CGU et notamment de tout téléchargement illégal des enregistrements.

5 - Protection des données, confidentialité et cookies
Toutes les données personnelles que vous nous transmettez dans le cadre de votre utilisation de KARACAL sont recueillies, stockées, utilisées, divulguées et traitées par KARACAL conformément à notre Politique de confidentialité. En outre, à l'instar de la plupart des services en ligne, nous utilisons des cookies pour nous aider à comprendre et connaître vos habitudes de consultation et d’écoute, ce qui nous permet d'améliorer en permanence le service et le contenu que nous proposons. La manière dont nous utilisons les cookies et la méthode pour les désactiver sont expliquées dans notre Politique de confidentialité.

6 - Intégralité de l’accord
Les présentes Conditions d'utilisation accompagnées de notre politique de protection des données personnelles constituent l'intégralité de l'accord entre vous et KARACAL.

7 - Nullité d’une clause
Dans l’hypothèse où l’une des dispositions des présentes CGU-CGV serait déclarée invalide ou inopposable pour quelque cause que ce soit, les autres dispositions demeureront applicables sans changement,sauf dans les cas où le contrat ne pourrait subsister sans elle.

8 - Loi applicable – Réclamations et litiges
Les présentes CGU sont soumises à la loi française. Toute réclamation relative à l’application des présentes CGU devra être adressée à notre Service Client à l’adresse email : help@karacal.fr
Conformément à l’article 14 du règlement (UE) n°524/2013 du 21 mai 2013, l’Utilisateur abonné dispose d’un accès à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges de consommation accessible à l’adresse suivante : https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR.
En cas de litige, les parties chercheront une solution amiable avant toute action judiciaire. En cas d’échec de ces tentatives, toutes contestations à la validité, l’interprétation et/ou l’exécution des présentes conditions générales d’utilisation et de vente devront être portées même en cas de pluralité des défendeurs ou d’appel en garantie, devant les tribunaux compétents.

Politique de Protection des Données Personnelles

1- Objet
La présente politique de protection des données personnelles («Politique ») s’applique à l’application KARACAL telle que décrite dans nos Conditions générales d'utilisation.
La présente Politique a pour objet de définir quelles sont les données personnelles des Utilisateurs que nous traitons dans le cadre de l’utilisation de nos Services, et d’expliquer les raisons pour lesquelles nous les traitons.
Nous nous engageons à respecter la législation en vigueur relative à la protection de la vie privée eu égard au traitement automatisé des Données, notamment de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée et du Règlement(UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des Données.
Les données personnelles traitées concernent les Utilisateurs de l’application mobile (“Utilisateurs”) et les créateurs de contenus souhaitant publier via l’interface Web Karacal Manager (“Contributeurs”).

2- Responsable du traitement de vos données personnelles
KARACAL est une application proposée par la société KARACAL, S.A.S. au capital de 59200€ et dont le siège social est situé 12 rue Daubigny 95430 Auvers-sur-Oise, immatriculée RCS Pontoise B 880 076 716.
Téléphone : 06 25 71 08 69
Email : support@karacal.fr

3- Données personnelles que nous traitons
Application Mobile 
Données personnelles des Utilisateurs 

Est considéré comme Utilisateur toute personne physique utilisant l’application mobile KARACAL. Une création de compte est nécessaire pour utiliser l’application mobile KARACAL. Le compte est personnel et son propriétaire en est responsable (voir CGU de l’application mobile KARACAL). 
Les informations nécessaires à la création d’un compte par un Utilisateur sont les suivantes :Des identifiants de connexion : adresse e-mail et mot de passeLe nom et le prénomLa date de naissanceLa ville de résidence
Le cas échéant ces informations peuvent être obtenues via des services tiers (Facebook, Google+) et nous traitons alors les informations liées à ces services. 
Lorsque l’Utilisateur utilise nos services, les données suivantes sont collectées :Informations sur l’appareil et les données de connexion telles adresse IP, système d’exploitation, dates et heures de connexionsLes données de navigationsLes données relatives à la consultation de contenuLes données de géolocalisation
Nous collectons ces informations notamment grâce aux cookies ou technologies similaires.L’utilisateur est informé du caractère obligatoire ou facultatif de la collecte de ladite Donnée. En cas de non fourniture des données obligatoires, KARACAL ne pourra prendre en compte l’inscription.
D’autres données sont susceptibles d’être communiquées par l’Utilisateur pour permettre le fonctionnement de nos services.

Données personnelles des Contributeurs
Est considéré comme Contributeur toute personne physique créatrice de contenu audio souhaitant publier ce contenu sur l’application mobile KARACAL. Une création de compte est nécessaire pour utiliser l’interface web de publication KARACAL. Le compte est personnel et son propriétaire en est responsable (voir CGU de l’interface Web KARACAL). 
Dans le cas d’une candidature pour le statut de Contributeur nous collectons :Des coordonnées telles que nom, prénom, civilité, date de naissance, numéro de téléphone, adresse postale, expériences professionnelles et autres.

Dans le cadre du suivi de notre relation commerciale, nous sommes amenés à traiter notamment les informations relatives au type d’achat effectué (abonnement mensuel, abonnement annuel, autre), les informations relatives à votre méthode de paiement et aux détails de la transaction effectuée.

Application Automotive
Les données des Utilisateurs 
Est considiéré comme Utilisateur toute personne physique utilisant l’application automotive KARACAL. Une connexion via un compte Google ou MyRenault est obligatoire pour accéder au service. Le compte de l’Utilisateur est personnel et son propriétaire en est responsable (voir CGU de l’application mobile KARACAL). 
KARACAL accède aux données personnelles du compte Utilisateur via les services tiers de Google ou MyRenault et nous traitons alors les informations liées à ces services. 
Lorsque l’Utilisateur utilise nos services, les données suivantes sont collectées :Informations sur l’appareil et les données de connexion telles adresse IP, système d’exploitation, dates et heures de connexions, durée de connexionLes données de navigationsLes données relatives à la consultation de contenuLes données de géolocalisation
Nous collectons ces informations notamment grâce aux cookies ou technologies similaires.L’utilisateur est informé du caractère obligatoire ou facultatif de la collecte de ladite Donnée. En cas de non fourniture des données obligatoires, KARACAL ne pourra prendre en compte l’inscription.
D’autres données sont susceptibles d’être communiquées par l’Utilisateur pour permettre le fonctionnement de nos services.

Les données des Contributeurs 
Confère Article 3.a.ii. 

4- Finalités des traitements de données personnelles
Nous sommes susceptibles de traiter vos données personnelles recueillies lors de la création d’un de votre compte et/ou de l’utilisation de nos services, pour les finalités suivantes :
Gérer l’identité de l’Utilisateur et l'authentifier (base légale : exécution d’un contrat, respect d’une obligation légale)
Gérer les abonnements aux services (base légale : exécution d’un contrat)
Gérer les opérations de facturation et de paiement (base légale : exécution d’un contrat, respect d’une obligation légale)
Traiter les réclamations et les résiliations (base légale : exécution d’un contrat, respect d’une obligation légale)Assurer le support client (base légale : exécution d’un contrat)
Gérer les caractéristiques et droits du contrat en fonction de l’offre commerciale (base légale : exécution d’un contrat, respect d’une obligation légale)
Mesurer l’audience de fréquentation des Services (base légale : intérêts légitimes)
Améliorer les Services pour optimiser ou offrir de nouvelles fonctionnalités (base légale : intérêts légitimes)
Informer l’Utilisateur des offres et actualités de KARACAL (base légale : consentement)
Réaliser des enquêtes de satisfaction (base légale : consentement)
Permettre à l’Utilisateur d’exercer ses droits décrits à l’article 9 ci-après (base légale : intérêts légitimes, exercice d’une obligation légale)
Lutter contre la fraude et les impayés (base légale : exercice d’une obligation légale)

5- Destinataires de vos données personnelles
Les Données traitées à l’occasion de l’utilisation de KARACAL par l’Utilisateur sont destinées à KARACAL, aux personnes habilitées et autorisées par KARACAL ayant par leurs fonctions, besoin d’en avoir connaissances pour les finalités du traitement ainsi que :Les prestataires de KARACAL afin de s’assurer de la parfaite fourniture du service.Les sous-traitants techniques choisis par KARACAL peuvent, pour le compte et sur instructions de KARACAL, intervenir pour notamment héberger et stocker sur leurs serveurs des Données des Utilisateurs, assurer la sécurité de l’infrastructure technique de KARACAL.Les entreprises et administrations clientes du service KARACAL ont accès aux informations anonymisées concernant l’utilisation par les Utilisateurs des contenus qui leur sont liés.Les applications tierces accessibles depuis l’Application, dans le cas où l’Utilisateur a donné son accord exprès lors de l’utilisation de chaque application.Les autorités administratives ou judiciaires. KARACAL peut être amenée à communiquer des informations relatives à ses Utilisateurs, en ce incluses des Données, auprès d’autorités administratives ou judiciaires notamment dans le cadre de réquisitions judiciaires.

6- Stockage de vos données personnelles
Les données personnelles collectées sont stockées et hébergées par la société OVH située au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France..

7- Durée de conservation de vos données personnelles
Vos données personnelles sont conservées pendant une durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, et conforme à la législation en vigueur. En effet, tant que vous restez l’un de nos Utilisateurs, nous avons besoin de conserver vos informations afin de pouvoir satisfaire à nos exigences tant contractuelles que légales.
A l’issue de notre relation contractuelle, nous conservons les données nécessaires à la gestion de votre compte à titre d’archive pour une durée de un (1) an suivant la fin de ladite relation contractuelle, lorsqu’elles présentent notamment un intérêt administratif.
Par ailleurs, les données des clients utilisées à des fins de prospection commerciale peuvent être conservées pendant un délai de trois ans à compter de la fin de la relation commerciale.

8- Sécurité de vos données personnelles
Nous disposons de mesures adéquates et appropriées afin de protéger vos données personnelles contre toute destruction, perte, altération,divulgation ou accès non autorisé, conformément au droit en vigueur.
Néanmoins, nous ne pouvons vous garantir que les données que vous nous communiquez et que nous collectons ne seront pas divulguées ou détruite par une violation de nos mesures techniques de protection.
Vous êtes également responsable de la protection et de l’accès à vos informations et nous vous conseillons d’avoir un mot de passe fort que vous n’utilisez pas pour sécuriser plusieurs accès ou comptes.

9- Exercice de vos droits et contact
À tout moment, et conformément au droit en vigueur dans l’Union européenne, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de limitation, de suppression, d’opposition, de portabilité et d’effacement de vos données.
Vous pouvez également porter réclamation devant l’autorité de contrôle compétente.
Pour exercer vos droits, veuillez adresser votre demande (en indiquant votre adresse électronique, nom, prénom, adresse et copie de votre pièce d’identité) en contactant la société KARACAL à l’adresse : 13 rue Mademoiselle, 75015 Paris, immatriculée au RCS Pontoise B 880 076 716.
Téléphone : 06 25 71 08 69
Email : help@karacal.fr

10- Politique en matière de cookies
Nous (ou par l’intermédiaire de nos fournisseurs de services), pouvons collecter, stocker des informations sur votre appareil grâce aux Cookies ou technologies similaires.
Les Clients sont informés de l’installation de cookies lors de l’utilisation de nos Services.
Pour en savoir plus sur ce qu’est un cookie, nous vous invitons à consulter le lien suivant : https://www.cnil.fr/fr/cookies-traceurs-que-dit-la-loi
Les Cookies que nous émettons sur notre site nous permettent :D’établir des statistiques de fréquentation et d’utilisation de nos servicesD’améliorer et personnaliser votre navigation sur le siteD’améliorer la performance globaleEn utilisant notre services, les utilisateurs reconnaissent être informés de cette pratique et autorisent KARACAL à y recourir.
Les utilisateurs pourront désactiver ces cookies par le biais des réglages de leurs appareils ou de leurs navigateurs, mais KARACAL ne pourra garantir que les Services fonctionneront comme attendu, et ne pourra être tenu responsable en cas de dysfonctionnement des Services.
Pour de plus amples informations sur la gestion et la suppression des« cookies », nous vous invitons à consulter le lien suivant : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser